Pages
- Plan du site bouhana-avocats.com
- Modele 2 colonnes
- Mentions Légales
- PUBLICATIONS
- Contact
- DROIT DU TRAVAIL
- La modification du contrat de travail
- Le licenciement pour motif économique
- Les délais de prescription en droit du travail
- Le licenciement pour cause personnelle
- Le barème applicable au licenciement individuel
- Le contrat de mission ou “CDD à objet défini”
- Le contrat à durée déterminée
- Les conventions de forfait heures et jours
- Les astreintes
- Les heures supplémentaires
- L’égalité de traitement
- Le droit à la déconnexion
- Le reclassement – licenciement pour motif économique
- La saisine du conseil de prud’hommes
- Le harcèlement moral, sexuel et le comportement sexiste
- La rupture conventionnelle
- La lettre de licenciement
- L’entretien préalable au licenciement
- La transaction
- La mise à pied disciplinaire
- L’avertissement
- Les sanctions disciplinaires
- La discrimination
- Les recours contre les décisions du conseil de prud’hommes
- Les audiences du conseil de prud’hommes
- Quel conseil de prud’hommes saisir ?
- Le conseil de prud’hommes
- La visite de reprise
- La maladie professionnelle
- L’accident du travail
- Les clauses du contrat de travail
- Le contrat de travail
- PORTAILS JURIDIQUES
- HONORAIRES
- Votre Avocat
- Accueil
Articles
Actualité
- Comment déjouer les pièges des CDD, CDDU et CONTRATS INTERMITTENTS (1ère partie)
- Télétravail, chômage partiel, retour au bureau : les obligations de l’employeur après le déconfinement
- Un protocole de déconfinement encore bien flou pour les entreprises
- Amazon France débouté par la cour d’appel : une décision importante pour la prévention des risques professionnels
- Chômage partiel : le vrai du faux
- Les décharges de responsabilité des employeurs sont nulles de plein droit
- Intervention France Info le 4 avril 2020
- Coronavirus. Le prêt de salariés entre entreprises, un échange de bons procédés
- Interview Radio Medi1.com du 1er avril
- Coronavirus : le droit du travail bouleversé
- Coronavirus : toutes les questions que vous vous posez sur le droit de retrait
- Intervention sur France Info 18 mars 2020
- Coronavirus. Écoles fermées jusqu’à nouvel ordre : quelles solutions pour les parents ?
- L’arrêt UBER du 4 mars 2020 : une révolution sociale est en marche
- Coronavirus. Pouvez-vous exercer votre droit de retrait ?
- Coronavirus et droit du travail
- Coronavirus. Ces questions que l’on se pose au travail
- Les Grèves
- Un point en 2019 sur la discrimination syndicale
- Les heures supplémentaires et les RTT
- Vrai / faux : tout ce qu’il faut savoir sur les mutuelles
- La prise d’acte du salarié en 2019 : l’essentiel à savoir
- Ce qu’il faut savoir pour obtenir son bonus en 2019
- Autoentrepreneur : une fausse bonne idée ?
- Un point sur une indemnité méconnue : l’indemnité pour travail dissimulé
- Prendre acte de la rupture de votre contrat de travail, ce qu’il faut retenir en 2018
- Tour d’horizon des discriminations femme/homme en 2018
- Obtenez votre bonus en 2018
- Injurier son patron sur Facebook : qu’en disent les juges ?
- Vrai – Faux : Les heures supplémentaires
- Non, la Cour de cassation n’a pas validé le licenciement d’un manager trop familier avec ses équipes
contrat de travail
- Comment déjouer les pièges des CDD, CDDU et CONTRATS INTERMITTENTS (1ère partie)
- L’arrêt UBER du 4 mars 2020 : une révolution sociale est en marche
- Savez-vous déjouer les pièges de la procédure disciplinaire en 2020 ?
- Rebondir vous donne la parole !
- La prise d’acte du salarié en 2019 : l’essentiel à savoir
- Ce qu’il faut savoir pour obtenir son bonus en 2019
- Autoentrepreneur : une fausse bonne idée ?
- Prendre acte de la rupture de votre contrat de travail, ce qu’il faut retenir en 2018
- Requalification : après un arrêt de la Cour de cassation, les coursiers à vélo bientôt salariés ?
coronavirus
- Télétravail, chômage partiel, retour au bureau : les obligations de l’employeur après le déconfinement
- Un protocole de déconfinement encore bien flou pour les entreprises
- Amazon France débouté par la cour d’appel : une décision importante pour la prévention des risques professionnels
- Chômage partiel : le vrai du faux
- Les décharges de responsabilité des employeurs sont nulles de plein droit
- Intervention France Info le 4 avril 2020
- Coronavirus. Le prêt de salariés entre entreprises, un échange de bons procédés
- Interview Radio Medi1.com du 1er avril
- Coronavirus : le droit du travail bouleversé
- Intervention sur France Info 18 mars 2020
Discrimination
- Salariés protégez sachez réagir face aux discriminations dont vous êtes victimes en 2020
- Un point en 2019 sur la discrimination syndicale
- Tour d’horizon des discriminations femme/homme en 2018
- Injurier son patron sur Facebook : qu’en disent les juges ?
- Contester une discrimination au travail en 2017
- Un point sur la discrimination syndicale en 2017
Divers
- Les conventions collectives
- Vrai / faux : tout ce qu’il faut savoir sur les mutuelles
- Un point sur une indemnité méconnue : l’indemnité pour travail dissimulé
- Chômage et deux contrats
- Emploi multiples et chômage : réponse à une question de lecteur
- A lire sur France24.fr : Vers une nouvelle forme de salariat français ? Les procédures judiciaires engagées par l’URSSAF contre UBER
- Interview dans Rebondir.fr : Le Rapport Badinter protecteur des droits du salarié ?
- Les atteintes à l’obligation de reclassement du salarié inapte en 2016
- Mensonge sur le CV, un point sur les conséquences
- Comment prendre acte de la rupture de votre contrat de travail en 2016
- Les inégalités de rémunération du salarié en 2015
- Un point sur la liberté d’expression du salarié dans l’entreprise en 2014
- La bonne foi durant le déroulement de la vie professionnelle
- La liberté d’expression du salarié dans l’entreprise en 2013
- Un point sur l’annulation des ruptures conventionnelles : sécurisation des conventions et protection du salarié.
- Votre rupture conventionnelle peut être annulée si vous êtes en arrêt pour accident du travail
- Un point sur l’inaptitude du salarié en accident du travail, le salarié harcelé, le reclassement du salarié et la modification de son contrat de travail
- Un point sur la messagerie personnelle et professionnelle du salarié et sa liberté d’expression dans l’entreprise.
Harcèlement moral
- Le harcèlement moral au travail en 2017
- La preuve du harcèlement moral en 2016
- Harcèlement moral la protection renforcée des salariés en 2015
Heures supplémentaires
- Les heures supplémentaires et les RTT
- Heures supplémentaires : démêlez le vrai du faux
- Chômage et deux contrats
- Comment prouver vos heures supplémentaires.
- Un point sur la preuve en justice par le salarié de ses heures supplémentaires :
Licenciement
- Savez-vous déjouer les pièges de la procédure disciplinaire en 2020 ?
- La prise d’acte du salarié en 2019 : l’essentiel à savoir
- Injurier son patron sur Facebook : qu’en disent les juges ?
- Vrai – Faux : Les heures supplémentaires
- Non, la Cour de cassation n’a pas validé le licenciement d’un manager trop familier avec ses équipes
- Les atteintes à l’obligation de reclassement du salarié inapte en 2016
- Petit tour d’horizon des dernières décisions en matière de licenciement pour motif économique
Loi Macron 2017
Lois & Réformes
- La nouvelle protection des travailleurs indépendants
- La nouvelle loi travail et le droit à la déconnexion
- Réforme du travail : sur certains points il y a des risques de fraude
- Interview dans Rebondir.fr : Le Rapport Badinter protecteur des droits du salarié ?
Période d'essai
Prime d'objectif
- Ce qu’il faut savoir pour obtenir son bonus en 2019
- Obtenez votre bonus en 2018
- Obtenez le paiement de votre prime d’objectif en 2018
- Comment obtenir le paiement d’une prime discrétionnaire ?
- Bonus et prime variable des salariés en 2017 – synthèse des décisions les plus récentes
- Salariés, obtenez le paiement de votre prime d’objectif en 2016 (3ème partie)
- Salariés obtenez le paiement de votre prime d’objectif en 2016 (2ème partie)
- Obtenir le paiement de sa prime d’objectifs, à retenir en 2016 (1ère partie)
- Obtenir en justice sa prime d’objectifs en 2014
- Obtenir le paiement de sa rémunération (salaires – primes d’objectifs – commissions – frais professionnels) : la bonne foi en droit du travail (I)
- Un point sur le paiement de la prime d’objectif
Rémunération
- Autoentrepreneur : une fausse bonne idée ?
- Requalification : après un arrêt de la Cour de cassation, les coursiers à vélo bientôt salariés ?
